Le site www.altus-immobilier.fr est la propriété exclusive de la société :
SARL ALTUS IMMO
Carte Professionnelle N°: 2012/34/2623 Délivrée par la Préfecture de L'Hérault portant les mentions:
TRANSACTIONS sur immeubles et fonds de commerces
GESTION IMMOBILIERE
RCS de Montpellier – SIRET 751055435
Capital de 35 000 €
Siège social : 418 Rue du Mas de Verchant - 34000 Montpellier
N° TVA : FR 7175 1055435
Tel : 05.34.408.408
Mail : contact@altus-immobilier.fr
Directrice de publication : Mme Valérie Bourgeois Authie
Hébergement :
Le site altus-immobilier.fr est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Téléphone : 0899 701 761
Utilisations des données :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès individuel, de rectification et de suppression de données nominatives qui vous concernent que ALTUS IMMOBILIER est amené à recueillir pour le traitement de votre dossier.
Ce droit peut être exercé en prenant contact avec la société soit :
· Par correspondance adressée au siège social : 418 Rue du Mas de Verchant - 34000 Montpellier
· En adressant un courrier électronique à : contact@altus-immobilier.fr
Le site altus-immobilier.fr est enregistré auprès de la CNIL sous le numéro : 1933778 v 0
Utilisation de cookies :
Lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoires ou sur votre disque dur afin de faciliter la navigation sur le site et de permettre une éventuelle utilisation de l’espace personnel.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur le navigateur.
Responsabilité :
Le site altus-immobilier.fr contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites internet.
Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, ALTUS IMMOBILIER ne peut être tenu pour responsable de la mise à dispositions de ces sites et sources externes ni du contenu de ces sites tiers.
Petites annonces :
Les informations données sur ces sites n’ont pas un caractère contractuel.
Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leurs prix, bien que faisant l’objet d’une attention particulière, sont données sous réserve d’erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.
ALTUS IMMOBILIER ne pourra en aucun cas être tenue responsable, pour toute erreur de prix, de descriptif, de visuel, ou de quelconque autre inexactitude présente dans les annonces proposées sur ce site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.
Outils de simulation :
Des outils de simulations sont mis à la dispositions des utilisateurs du site de manière à leur délivrer une estimation approximative avec les valeurs calculées.
Ces calculs ne peuvent être garantis exacts et les utilisateurs doivent tenir compte des résultats avec discernement et analyse critique.
Propriété intellectuelle :
Tous les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres, ainsi que les éléments graphiques et interfaces, sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
L’ensemble de cette production est protégé par le droit d’auteur tel que défini dans le code de la Propriété Intellectuelle.
Leur exploitation sans le consentement expresse de l’auteur est interdite.
Loi applicable et litige :
Le présent site internet ainsi que son contenu est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux français en cas de litige relatif à l’utilisation du présent site.
